CHATEAU LA TRUFFIÈRE
Présentation de la marque CHATEAU LA TRUFFIÈRE
Déposée le 13 juillet 1998 par SUTEL Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA TRUFFIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA TRUFFIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA TRUFFIÈRE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2028.
SUTEL Jean-François a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2008 n°2366871 - Publication au BOPI 2008-03-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01
Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35
Inscription le 13 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733754 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-13
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2018 n°2694164 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-09-27